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Ordres du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 28 février 2019 et le vendredi 1er mars 2019

Lieu : Salles du conseil, 15e étage 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme : Le jeudi 28 février 2019

Réunion du conseil

12 h 30 Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

12 h 40 Point à heure fixe 4.1 : Présentation publique

14 h 45 Pause

15 h Reprise de la séance

17 h Suspension de la séance

Le vendredi 1er mars 2019

Réunion du conseil

8 h 30 Reprise de la séance (point à heure fixe 11.1 - à huis clos : Évaluation du rendement du registraire)

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

Midi Dîner

13 h Reprise de la séance

15 h 30 Ajournement

Séance de compte rendu

15 h 30 Évaluation de la réunion du conseil par le groupe
(membres du conseil et registraire uniquement)


Ordre du jour :

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d'intérêts

4. Présentation publique

Point à heure fixe : 13 h 10, 28 février 2019

4.1 Présentation de Diane Dewing, présidente de la Fédération des enseignantes et enseignants de l'Ontario

5. Procès-verbal

5.1 Réunion du 8 novembre 2018
Grille de résolutions

5.2 Réunion extraordinaire du 6 décembre 2018
Grille de résolutions

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Recommandations du rapport sur l'examen de la gouvernance, rapport du comité de gouvernance

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier de décembre 2018

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

9. Rapports des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d'enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d'aptitude professionnelle

9.5 Comité d'appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

9.7 Comité des normes d'exercice de la profession et d'éducation

9.8 Comité d'agrément

9.9 Comité d'appel de l'agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d'assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

11.1 Point à heure fixe : 8 h 30 1er Mars (à huis clos)
Évaluation du rendement du registraire

11.2 Modification au règlement sur les qualifications requises pour enseigner Règlement sur les conditions d'agrément des programmes de formation professionnelle aux fins de la certification

11.3 Résolutions en bloc à l'intention du conseil

11.4 Confirmation des nominations de membres de l'Ordre aux listes pour siéger aux comités de discipline et d'enquête

12. Avis de motion

12.1 Modifications aux règlements administratifs de l'Ordre - Publication de l'Ordre

13. Prochaines réunions

  • 30 et 31 mai 2019
  • 26 et 27 septembre 2019
  • 5 et 6 décembre 2019

14. Clôture de la séance

Pour information uniquement :

· Participation du public aux réunions du conseil

101, rue Bloor Ouest, Toronto ON, M5S 0A1

Service à la clientèle :

Téléphone : 416-961-8800

Sans frais (Canada et États-Unis) : 1-888-534-2222

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Toute autre question :

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